[Assistante/Apprentie] Louise Lehman

Contrat de travail au sein de la Maison Garde-Jour à durée indéterminée

Date : 14/02/40

Le présent contrat s'établit entre d'une part :

L'Employeur, La Maison Garde-Jour;
Localisé au 3 place Faol, Hurlevent.

Et d'autre part:
L'employé, Louise Lehman;
Domicilié au, ou à défaut à l'adresse de contact, Val d'Est, Elwynn / Tour des Mages.

Fut convenu que l'employé exercerait au sein de la Maison Garde-Jour le poste suivant : Assistante. Celui-ci sera rémunéré à hauteur de 35 pa/mois. Cette rémunération sera perçue sous couvert d'une présence régulière à la Maison Garde-Jour, à savoir que tout employé absent plus de trois semaines consécutives dans le mois se verra refuser la paye.

Le présent accord implique une période de mise à l'essai, dont la durée est à l'appréciation de l'employeur et commence dès la signature de ce contrat, en fonction de :
- La régularité de l'employé,
- Les tâches que ce dernier aura effectuées dans le cadre de la période d'essai, qualitativement comme quantitativement,
- Les activités de la Maison Garde-Jour. En effet, si la Maison Garde-Jour est en période de suractivité (épidémies, procédures administratives lourdes, manque de personnel ayant une incidence sur la prise en charge des patients), la période d'essai peut se voir rallonger, afin de pouvoir évaluer correctement l'employé.
La période de mise à l'essai peut être rompue par l'employé comme l'employeur si l'un ou l'autre n'était pas satisfait, cette rupture prenant effet immédiatement et sans conditions particulières.
Lorsque l'employeur évalue que l'employé peut clore sa période de mise à l'essai et poursuivre son activité de manière pérenne au sein de la Maison Garde-Jour, l'employeur est tenu de le lui indiquer oralement et de manière claire.

L'employé sera tenu de strictement respecter le règlement intérieur de la Maison Garde-Jour, lequel est placardé à la vue de tous. Si toutefois l'employé ne se conforme pas au dit règlement, la direction se réserve le droit de :
- Le rappeler à l'ordre,
- Lui infliger un retrait partiel ou total de sa paye,
- De le soumettre à une suspension partielle d'activité voire un renvoi définitif de la Maison Garde-Jour.
Toute infraction sera évaluée par la direction, qui se réserve le droit de consulter ou non médecin(s) chef(s), médecin(s) et gardien(s) afin de prendre sa décision. Selon la gravité du manquement au règlement, ses circonstances et les éventuelles récidives dont l'employé fait l'objet, l'évaluation décidera de la sanction appliquée à ce dernier.

Dans le cas où l'employé subirait une blessure ou une maladie consécutive à l'exercice de son travail, qu'elle soit causée par les biens, les personnes ou les animaux, aucune responsabilité ne pourra être imputée à la Maison Garde-Jour. Si la dite blessure ou maladie cause une incapacité à remplir ses fonctions, l'employé percevra une paye réduite au-delà de trois semaines consécutives d'invalidité, mais sera intégralement prit en charge dans les soins et le couvert par l'employeur.

La durée de ce contrat est indéterminée. L'employé est donc considéré comme tel à partir de la signature du présent accord, et ce jusqu'à rupture. La rupture du contrat peut faire suite à :
- Un accord spécifique entre les deux partis dont les conditions seront alors détaillées dans le "solde tout-compte" de l'employé, perçu et signé à la rupture du contrat,
- Une volonté de l'employé de mettre fin au contrat,
- Une absence supérieure à deux mois non notifiée au préalable à la direction,
- Un irrespect du présent accord ou une faute grave donnant suite à un licenciement immédiat.

Toute rupture de contrat de travail fait l'objet d'une notification nommée "solde tout-compte", qui prend effet immédiatement. Le "solde tout-compte" est remis à l'employé dans un délai d'un mois maximum à compter de la démission ou du licenciement de l'employé. La fin du contrat peut être immédiate, donc antérieure à la remise du "solde tout-compte", qu'il s'agisse d'une démission ou d'un licenciement, dès lors que l'employé a exprimé le souhait clair de stopper ses activités au sein de la Maison Garde-Jour ou que la direction de celle-ci a notifié son renvoi à l'employé.

Tout changement de poste et/ou de rémunération sera consécutive d'une décision de la direction, avec ou sans l'accord de l'employé. L'employeur s'engage à ne réaliser aucun licenciement, aucune rétrogradation ou baisse de salaire abusive. De même, l'employé s'engage à respecter les conditions du présent accord énumérées plus en avant. Au cas contraire, l'employé ne pourra réaliser aucune réclamation quant à un licenciement, une rétrogradation ou une baisse de salaire, qui serait alors considéré comme légitime.

En cas de changement du présent accord, qu'il s'agisse du poste attitré à l'employé, de sa rémunération ou des conditions du contrat telles que listées ci-avant et ci-dessous, l'employé se verra dans l'obligation de remplir un nouveau contrat après avoir été informé clairement des changements effectués.

La signature de ce contrat le met immédiatement en vigueur et ce jusqu'à sa rupture.



Signature de l'employeur :



Signature de l'employé :